8 d. ago Loi Duplomb : Macron promulgue le texte après la censure partielle du Conseil constitutionnel

Le président souhaitait promulguer rapidement la loi Duplomb, après la décision des « Sages » qui ont censuré la réintroduction d’un pesticide interdit de la famille des néonicotinoïdes, mais validé la construction de « mégabassines » ou l’agrandissement de bâtiments d’élevages.

Politics

9 d. ago France: Emmanuel Macron promulgue la loi Duplomb après la censure partielle du Conseil constitutionnel

France: Emmanuel Macron promulgue la loi Duplomb après la censure partielle du Conseil constitutionnel  Le Temps

Politics

1 week ago Loi Duplomb : "2 millions de bobos", "une bonne victoire", "déçu et en colère" dans le Gers, la censure partielle suscite de vives réactions

Le Conseil constitutionnel a validé ce jeudi 7 août la loi Duplomb dans sa globalité, tout en censurant l’une des dispositions les plus contestées : la réautorisation de pesticides de la famille des néonicotinoïdes,...

Economics

1 week ago Censure de la loi Duplomb : pourquoi la décision du Conseil constitutionnel constitue une consécration pour la Charte de l'environnement

Censure de la loi Duplomb : pourquoi la décision du Conseil constitutionnel constitue une consécration pour la Charte de l'environnement  France Info

Politics

1 week ago Le sénateur Laurent Duplomb n’exclut pas un nouveau texte pour réintroduire l’acétamipride

Le ministre de la santé, Yannick Neuder, a appelé à une réévaluation au niveau européen de l’impact sanitaire de l’acétamipride, pesticide interdit en France et dont la réintroduction prévue dans la loi Duplomb a été censurée jeudi par le Conseil constitutionnel.

Science

1 week ago Censure partielle de la loi Duplomb : trois questions qui se posent après la décision du Conseil constitutionnel

Censure partielle de la loi Duplomb : trois questions qui se posent après la décision du Conseil constitutionnel  France Info

Politics

1 week ago Loi Duplomb : la censure partielle du Conseil constitutionnel n’éteint pas la bataille politique

Le droit à vivre dans un environnement sain, au cœur de la Charte de l’environnement, a été invoqué par l’institution de la rue de Montpensier pour retoquer l’article le plus emblématique sur les néonicotinoïdes. Un camouflet pour l’exécutif qui peine à résoudre la crise agricole.

Politics

1 week ago France / Loi Duplomb : le Conseil constitutionnel censure la réintroduction d’un néonicotinoïde

France / Loi Duplomb : le Conseil constitutionnel censure la réintroduction d’un néonicotinoïde  Anadolu Ajansı

Politics

1 week ago France / Loi Duplomb : le Conseil constitutionnel censure la réintroduction d’un néonicotinoïde (Lead)

France / Loi Duplomb : le Conseil constitutionnel censure la réintroduction d’un néonicotinoïde (Lead)  Anadolu Ajansı

Politics

1 week ago Loi Duplomb : pourquoi le Conseil constitutionnel a censuré l’article sur les pesticides

Le Conseil constitutionnel a partiellement censure la loi Duplomb, adoptee en juillet. Une decision majeure, dont les motifs et implications soulevent deja de vifs debats.

Politics

1 week ago Loi Duplomb : pourquoi le Conseil constitutionnel a censuré l’article sur les pesticides

Le Conseil constitutionnel a partiellement censure la loi Duplomb, adoptee le 8 juillet. Une decision majeure, dont les motifs et implications politiques soulevent deja de vifs debats.

Politics

1 week ago Loi Duplomb : le Conseil constitutionnel censure la réintroduction de l’acétamipride, un pesticide interdit

Très attendu et sous pression de l’opinion, le Conseil constitutionnel a rendu son verdict ce jeudi soir sur la loi Duplomb. Les Sages ont décidé de censurer la réintroduction d’un pesticide interdit, l’acétamipride.

Politics

1 week ago Loi Duplomb : le Conseil constitutionnel censure la réintroduction de l’acétamipride, Emmanuel Macron "promulguera le texte dans les meilleurs délais"

Jeudi 7 août, le Conseil constitutionnel a rendu sa décision sur la loi Duplomb.

Politics

1 week ago Loi Duplomb : le Conseil constitutionnel censure la réintroduction de l’acétamipride

Jeudi 7 août, le Conseil constitutionnel a rendu sa décision sur la loi Duplomb.

Politics

1 week ago Loi Duplomb : le Conseil constitutionnel censure les dispositions autorisant la réintroduction de l’acétamipride

Au regard des exigences de la charte de l’environnement, le Conseil a censuré, jeudi, les dispositions autorisant à déroger à l’interdiction d’utiliser des produits phytopharmaceutiques contenant des néonicotinoïdes.

Politics

1 week ago DIRECT. Loi Duplomb : la censure du Conseil constitutionnel est un "choc" pour le syndicat agricole FNSEA

DIRECT. Loi Duplomb : la censure du Conseil constitutionnel est un "choc" pour le syndicat agricole FNSEA  France Info

Politics

1 week ago Sous pression de l’opinion, le Conseil constitutionnel se prononce ce jeudi sur la loi Duplomb

Ce jeudi, les regards sont braqués sur la rue Montpensier où se trouve le Conseil constitutionnel. A 18 heures, les Sages rendront public leurs décisions sur quatre textes législatifs, dont la très controversée loi Duplomb.

Politics

1 week ago "Pourquoi en France, je n'y aurais pas accès" : avant la décision du Conseil constitutionnel sur la loi Duplomb, l'acétamipride au cœur de la discorde

"Pourquoi en France, je n'y aurais pas accès" : avant la décision du Conseil constitutionnel sur la loi Duplomb, l'acétamipride au cœur de la discorde  France Info

Politics

1 week ago Loi Duplomb sur l’agriculture : comment le Conseil constitutionnel va

L’instance devrait rendre, jeudi, sa décision sur la constitutionnalité de ce texte hautement controversé. Voici ce à quoi s’attendre.

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